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Le Conseil Europeen – I partie
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Le Conseil Européen est l’institution la plus importante de l’Union Européenne, qui concentre les pouvoirs principaux de l’Union, car il représente l’organe délibératif où l’on prend les décisions les plus importantes. Le Conseil Européen se compose des Chefs de Gouvernement et d’Etat. En plus des 25 Chefs d’Etat – dès maintenant ils seront 27 (même si deux États membres, Roumanie et Bulgarie, seront seulement des observateurs ) – en font partie le Président de la Commission et le Secrétaire Général qui sert également de Haut représentant, c’est-à-dire Javier Solana. Au début le Conseil Européen n’était pas conçu comme une institution; il était né comme un organisme d’orientation et de consultation politique, comme une réunion de Chefs d’Etat et de Gouvernement autour du foyer. L’idée était la suivante: les Chefs d’Etat et de Gouvernement échangeaient des opinions, des informations et des impressions pour donner des impulsions à la construction européenne et pour donner des orientations politiques, tout en laissant aux institutions la tâche de réaliser concrètement l’intégration européenne. En plusieurs occasions le Conseil Européen (souvent sous la présidence de l’Italie) a donné des impulsions fondamentales, surtout en ce qui concerne l’intégration. En effet l’Italie peut justement revendiquer d’avoir présidé des Conseils Européens qui ont été décisifs pour le développement de l’Union. Mais revenons à parler des fonctions de cet organe. Il a simplement des fonctions d’orientation politique, mais dans le Traité Unique, dans le Traité de Maastricht et dans le Traité établissant une Constitution pour l’Europe aussi, il a été défini comme un organe de l’Union Européenne, comme une institution de l’Union Européenne, c’est-à-dire qu’il n’exerce pas seulement des fonctions d’orientation politique mais qu’il peut aussi prendre des décisions lorsque les autres conseils n’ont pas été à même de les prendre. Cela a causé un passage de toutes les décisions les plus importantes dans les mains du Conseil Européen, tout en dénaturant en peu l’activité exercée par le Conseil des Affaires générales. Le Conseil Européen doit prendre des décisions très importantes en matière de politique économique, sociale et de l’environnement; il traduit ses décisions dans des conclusions écrites qui représentent les orientations que les pays membres devront successivement suivre. L’approbation de grandes lignes concernant la politique économique de l’Union Européenne est essentielle. D’autres secteurs où le Conseil est souverain absolu sont la politique étrangère et de sécurité commune. En effet c’est justement dans ces secteurs où les Etats membres cèdent presque complètement leur souveraineté que le Conseil Européen assume son rôle, c’est-à-dire lorsqu’il faut prendre une décision concrète en matière de politique étrangère. Quand on parle de politique étrangère, le Conseil ressemble plus à un concert européen que à une institution de l’Union Européenne, c’est-à-dire au concert des grandes puissances qu’après le congrès de Vienne s’établit en Europe pour déterminer les indications à donner pour assurer la stabilité au continent. La constitution européenne cherche à donner plus de cohérence et d’assurer le bon fonctionnement de cette importante institution de l’Union.
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