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La Commission Européenne – III partie
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Nous avons parlé des fonctions de la Commission européenne, maintenant on va les approfondir. Mais avant d’approfondir certains aspects de ces fonctions il faut voir les lieux de travail de la Commission européenne et son organisation. La Commission européenne travaille à Bruxelles. Bruxelles est effectivement le siège de la Commission européenne, tandis que le Conseil se réunit au Luxembourg aussi, dans les mois d’avril et octobre, selon une certaine convention à l’intérieur des Traités. La Commission se réunit toujours à Bruxelles, tous les mercredis. Les commissaires sont présidés par le Président de la Commission et ils délibèrent sur les différentes propositions et décisions que la Commission doit adopter. On délibère à la majorité simple, puisque la Commission est un organisme où la majorité simple représente une procédure très commune (on peut dire qu’il n’y a pas d’autre système de vote). Généralement la Commission ne vote pas très souvent, puisque on cherche à atteindre un accord parmi les différents commissaires; mais si on se trouve dans une impasse, le Président peut solliciter un vote à la majorité simple qui peut amener à une décision. Vous pouvez bien voir combien la composition de la Commission a changé: avant on avait 10 commissaires qui représentaient les pays grands et 10 pour les pays petits ; maintenant nous avons 19 commissaires qui représentent les pays petits et 6 qui représentent les pays grands. Mais cela ne changera pas l’esprit et la fonction de la Commission, puisque sa propre nature la rend un organisme super partes, qui doit assurer les intérêts de l’Union européenne et pas les intérêts des pays individuels. C’est pour cela que, comme nous verrons par la suite, la constitution a introduit un mécanisme afin d’éviter la naissance d’une représentation directe entre état membre et Commission, pour ne pas transformer la Commission, qui doit être un organe super partes, dans un organe intergouvernemental. La Commission se compose de différentes Directions Générales qui, comme j’ai déjà dit, sont 23-24; elles changent selon les différents moments. Peut-être que leur quantité augmentera, puisque les compétences de l’Union européenne sont augmentées aussi. Les Directions les plus importantes de l'Union européenne sont: celle des Relations extérieures, par exemple: la Direction Relex, qui est une Direction très grande, en ce qui concerne les personnes qu’y travaillent, compte tenu des représentants qui travaillent dans les délégations des pays en voie de développement et dans les autres pays du monde. Il y a aussi la Direction pour la concurrence, qui est un organisme très important, mais il y a aussi d’autres Directions importantes, comme celle pour l’industrie; la Direction pour la société de l’information, c’est-à-dire qui s’occupe du développement technologique de l'Union européenne; la Direction pour les affaires sociales, la Direction pour le commerce, qui est un autre secteur très important, comme on peut voir en ce moment dans la dispute avec la Chine pour ce qui concerne l’agressivité dans le textile. La Commission européenne, qu’en ce cas exerce une compétence exclusive de l'Union européenne pour la politique commerciale, a le droit/devoir d’intervenir pour empêcher qu’on entreprenne des opérations commerciales destructives pour la concurrence et pour le marché contre les états membres (mais seulement s’il s’agit d’opérations destructives pour le marché, puisque dans le cas de libre concurrence, la Commission doit la faire respecter au niveau international aussi).
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