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Nous avons vu l'évolution giurisprudenziale de la tutelle des droits fondamentaux au niveau communautaire et le rôle de la Cour de justice. Seulement en 1992, avec le Traité de Maastricht, qu'il fonde l'union européenne, les débuts élaborés par la Cour de justice trouvent une formalisation et un fondement normatif. L'article 6 du Traité sur l'union européenne établit que "l'Europe respecte les droits fondamentaux, lesquels ils sont garantis par la Convention européenne des droits de l'homme et lesquels ils résultent des traditions communes constitutionnelles des État membres, en combien de tu commences général du droit communautaire." Comme nous avons vu il s'agit d'une formulation d'origine giurisprudenziale. En 1997, avec le Traité d'Amsterdam, l'article 7 du Traité a été introduit sur l'union européenne selon qui vaut à dire l'organe qui réunit les Têtes d'État et de Gouvernement des État membres, il peut relever à l'unanimité une violation grave et persistante des droits de l'homme de la part d'un État membre. Successivement à cette évaluation, à la majorité des deux terzi, le Conseil peut suspendre quelques droits que le Traité réserve aux État membres, dans le cas note de violation des droits de l'homme. Toujours dans le cas dans lequel je sois reconnu le risque évident de violation grave des droits de l'homme, le Conseil peut envoyer recommandations à l'État membre intéressé. Le passage suivant dans le chemin progressif dans la tutelle des droits de l'homme au niveau communautaire a été le Papier des droits approuvé par le Conseil européen à Nice dans le décembre 2000. Le Papier a eu une préparation, il a eu une longue phase de préparation, et elle a été préparée par les représentants des Parlement nationaux, du Parlement européen, de la Commission et des Têtes d'État et de Gouvernement, sur initiative du Conseil européen tenu l'à Cologne, l'an précédent, dans le '99. Le Papier de Nice est structuré comme un papier constitutionnel sur 6 chapitres dédiés à la dignité, à la liberté, à l'égalité, à la solidarité, à la population et à la justice. Le Papier commence en proclamant l'inviolabilité de la dignité humaine et il contient une clause finale selon qui ne peut pas infirmer jamais ou affaiblir les niveaux de protection déjà garantis par la Convention européenne des droits de l'homme, c'est-à-dire des Constitutions des État membres. Le Papier cependant, comme je disais avant, elle a été proclamée au Conseil européen de Nice de 2000 et il est donc formellement dépourvue de valeur contraignant pour les État membres, ni il introduit innovations spéciales je respecte au catalogue des droits et des libertés, élaboré fin à maintenant de la Cour de justice. C'est un texte écrit cependant, un texte, comme dire, qu'aussi le pas juriste peut lire et en voir le contenu. Celui-ci est le grand avantage en comparaison à l'élaboration pure giurisprudenziale, les valeurs et les droits sur lesquels il se fonde l'intégration communautaire ont c'est-à-dire été rendus enfin visibles et aisément lisibles. Malgré le manque de valeur contraignante, le papier de Nice commence à être citée et utilisée, au moins comme je commence, pour l'interprétation des déjà droits existants au niveau communautaire, soit des juges nationaux, que de la Cour de justice. Le Papier a entièrement été recepita dans le Traité qui adopte une Constitution pour l'Europe, griffé dans l'octobre 2004, et le Papier occupe la partie second du Traité. Comme il est connu, comme nous avons déjà vu en autres occasions d'autres rencontres, le procès de ratification du Traité qui adopte la Constitution européenne est arrêté actuellement parce que quelques État ont rencontré des difficultés dans le procès de ratification, et la tutelle des droits fondamentaux que risarebbe intégré dans le texte constitutionnel restent ensuite aujourd'hui encore confiée par un côté au droit de la Cour de justice, de l'autre à la valeur pas contraignante du Papier de Nice.
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