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Aujourd'hui nous parlons de Constitution européenne le Traité constitutionnel qui a été signé à Rome le 29 octobre de 2004. Pourquoi ce texte est important? Avant tout parce qu'il a été élaboré de manière très différente des précédents Traités. Après la faillite du Traité de Nice, qu'il a été considéré insuffisant pour réaliser l'élargissement, il a été décidé d'acheminer une nouvelle phase constituante, à travers une déclaration, au Laeken, qu'il a ouvert une nouvelle rue pour adopter un texte constitutionnel. De la déclaration de Laeken une convention a été créée, appel Sur l'avenir de la "Europe" présidé par l'ancien Président de la République français Giscard D'Estaing, que, ensemble à autres 105 membres. composants soit des Parlement nationaux, que du Parlement européen, des Représentants des Gouvernements nationaux et Représentants des institutions communautaires, ils ont élaboré, en environ 18 mois de travail, un projet de texte constitutionnel. Une série de groupes de travail thématique, qu'ils comprenaient les problèmes les plus importants de l'union européenne, sa personnalité juridique, la défense, la politique étrangère, l'économie, les aspects sociaux, la subsidiarité a, note, permission, aux conventionnels - ils venaient ainsi communément nommés - de proposer un texte constitutionnel qui le Président Giscard D'Estaing et ses Vice-président, l'Italien Julien Cher et le belge Dehaene ont présenté à la Présidence de tour, à ce moment-là exercée par le Gouvernement italien. Le texte constitutionnel, puis le projet de texte constitutionnel a été discuté par la Conférence intergouvernementale, c'est-à-dire de cette instance qu'il discute normalement et il élabore les Traités et les modifications aux Traités originaires. Ensuite cette fois le procès constituant s'est nourri d'un aspect général, constitué par le travail de la Convention européenne, un organe transparent qui a été caractérisé par la publicité des travaux et une Conférence intergouvernementale de type classique, compote principalement des Ministres des affaires étrangers et de diplomates qu'ils ont par contre travaillé, d'une façon ou d'une autre, de manière respect plus secret à la convention européenne, que je répète par contre, il a eu ses séances publiques, en permettant à tous les citoyens de participer, d'en suivre les travaux, ou mieux d'entendre la société civile à travers un forum spécifique et à travers les instruments qui ont été mis à disposition, internet et les instruments télématique. La Constitution européenne, griffée à Rome le 29 octobre de 2004, elle doit être ratifiée par tous les État membres, selon les procédures constitutionnelles respectives. Quelques pays entre lequel l'Italie a par exemple choisi la voie parlementaire,; autres pays comme l'Espagne ont choisi la voie référendaire, ils ont c'est-à-dire demandé à leurs électeurs de confirmer la ratification. Deux de ces pays qu'ils ont choisi la voie référendaire, la France et les Bas Pays, ils ont décrété un résultat négatif vis-à-vis de la ratification du texte constitutionnel. Aujourd'hui nous nous trouvons dans une phase de pause de réflexion, au front d'un procès de ratification qu'il voit 14 pays - l'Estonie va conclure l'iter -, qu'ils ont signé et ratifié la constitution et autres pays entre lequel par exemple la Grande-Bretagne qui attendent à présenter aux électeurs le texte constitutionnel. Une pause de réflexion qu'il devrait être été conclue par le Conseil européen de Vienne du juin de 2006. Les résultats sont encore incertains, le débat est ouvert de toute façon.
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